Que faire en cas de contamination de vos parcelles ?

Malgré la mise en place de systèmes de prévention contre les contaminations de produits phytosanitaires et malgré la mise en place d’un dialogue entre voisins bio et conventionnels, il arrive que vous constatiez la contamination de vos parcelles avec des produits phytosanitaires interdits en AB. Que faire ?

Si vous constatez la contamination, il est nécessaire de réagir rapidement et méthodiquement pour pouvoir établir le lien entre la contamination et la pulvérisation effectuée par un voisin, et, en cas de déclassement, obtenir une indemnisation. Cette indemnisation peut être le résultat d’un échange à l’amiable avec votre voisin, de votre assurance juridique ou, lorsque le dialogue est impossible, d’un dépôt de plainte.

Un kit détaillant la démarche à suivre en cas de contamination est proposé par la FNAB, sur son site « Produire Bio ». Très bien détaillé, cet outil est à retrouver en suivant ce lien : Kit « Que faire en cas de contamination ?

Si vous ne constatez pas la contamination mais votre organisme certificateur identifie un résidu de pesticide sur vos produits, l’OC devra procéder une enquête pour déterminer l’origine de contamination. Il y a alors 2 possibilités :

1. L’enquête montre que la contamination provient d’une fraude du-de la producteur-rice bio, ou de l’absence de mesures de protections suffisantes contre les contaminations extérieures. Dans ce cas l’OC sanctionne (déclassement du lot, ou de la parcelle. Dans les cas de fraude, le retrait de la certification peut également être prononcé). Dans ce cas-là, référez-vous au kit « Que faire en cas de contamination ? »
2. L’enquête montre que le-la producteur-rice a mis en oeuvre des mesures pour se protéger, mais que la contamination a malgré tout eu lieu, sans qu’il puisse l’empêcher. Dans ce cas l’OC peut maintenir la certification. Vous pouvez retrouver toutes les mesures préventives que vous pouvez mettre en place dans le kit « Comment réduire le risque de contamination ? »